490 303 591
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Fiche d'identité de 490 303 591
INSEE- Dénomination
- 490 303 591
- SIREN
- 490 303 591
- SIRET (siège)
- 490 303 591 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR69490303591Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 303 591
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 février 2005
- Siège social
- LE MESNILLARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 490 303 591
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Dirigeants et représentants de 490 303 591
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Établissements de 490 303 591
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- LE MESNILLARDSiègeActif
490 303 591 00013 · ouvert le 01 février 2005 · NAF 6820B
Conformité de 490 303 591
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 490 303 591. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 490 303 591 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 490 303 591
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2005
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