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941 908 741

Active
Siren941 908 741Entrepreneur individuel MozacCréée le 04 avril 2025

1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Documents

Fiche d'identité de 941 908 741

Dénomination
941 908 741
SIREN
941 908 741
SIRET (siège)
941 908 741 00031
N° TVA intracommunautaire
FR29941908741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 941 908 741
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Date de création
04 avril 2025
Siège social
Mozac
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 941 908 741

Achat vente dépôt vente de vêtements d'occasion enfants et femmes, puériculture jouets, articles artisanaux

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 941 908 741

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 941 908 741

3 établissements, dont 1 en activité.

  • MozacSiègeActif

    941 908 741 00031 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 4779Z

  • Cournon-d'AuvergneFermé

    941 908 741 00015 · ouvert le 27 février 2025 · NAF 1419Z

  • MozacFermé

    941 908 741 00023 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 4779Z

Documents juridiques de 941 908 741

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 13 janvier 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 01 janvier 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 941 908 741

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 941 908 741. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 941 908 741 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 941 908 741

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-02-02 · Début d'activité : 2026-01-01

  1. création

    Date d'effet : 04 avril 2025