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RONSARD NOEL

Active
Siren822 796 512Entrepreneur individuel28130 Saint-PiatCréée le 01 mai 2016

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 822 796 512, RONSARD NOEL est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 2016. Elle est domiciliée 11 RUE joseph poulain, 28130 Saint-Piat. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de RONSARD NOEL

Dénomination
RONSARD NOEL
SIREN
822 796 512
SIRET (siège)
822 796 512 00025
N° TVA intracommunautaire
FR90822796512Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 796 512
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 mai 2016
Siège social
11 RUE joseph poulain, 28130, Saint-Piat
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de RONSARD NOEL

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de RONSARD NOEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 28130 Saint-PiatSiègeActif

    822 796 512 00025 · ouvert le 09 février 2024 · NAF 9003A

  • 92310 SEVRESFermé

    822 796 512 00017 · ouvert le 01 mai 2016 · NAF 9003A

Documents juridiques de RONSARD NOEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de RONSARD NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RONSARD NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RONSARD NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RONSARD NOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2016

Questions fréquentes sur RONSARD NOEL

Quel est le numéro SIREN de RONSARD NOEL ?

Le numéro SIREN de RONSARD NOEL est 822 796 512. Le SIRET de son siège social est 822 796 512 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90822796512.

Où se situe le siège social de RONSARD NOEL ?

Le siège social de RONSARD NOEL est situé 11 RUE joseph poulain, 28130 Saint-Piat.

RONSARD NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RONSARD NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RONSARD NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RONSARD NOEL.

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