ROS ANNE
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 411 942 907, ROS ANNE est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 1994. Elle est domiciliée rue du Vesinat, 66130 Montalba-le-Chateau. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de ROS ANNE
INSEE- Dénomination
- ROS ANNE
- SIREN
- 411 942 907
- SIRET (siège)
- 411 942 907 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR39411942907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 942 907
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 décembre 1994
- Siège social
- RUE DU VESINAT, 66130, MONTALBA-LE-CHATEAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROS ANNE
Culture de la vigne
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Établissements de ROS ANNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66130 MONTALBA-LE-CHATEAUSiègeActif
411 942 907 00014 · ouvert le 01 décembre 1994 · NAF 0121Z
Conformité de ROS ANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROS ANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROS ANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROS ANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1994
Questions fréquentes sur ROS ANNE
Quel est le numéro SIREN de ROS ANNE ?
Le numéro SIREN de ROS ANNE est 411 942 907. Le SIRET de son siège social est 411 942 907 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39411942907.
Où se situe le siège social de ROS ANNE ?
Le siège social de ROS ANNE est situé rue du Vesinat, 66130 Montalba-le-Chateau.
ROS ANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROS ANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROS ANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROS ANNE.
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