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ROS MICHEL

Active
Siren509 503 397Entrepreneur individuel74200 THONON-LES-BAINSCréée le 24 novembre 2008

3832Z · Récupération de déchets triés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ROS MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 novembre 2008 sous le numéro SIREN 509 503 397. Son siège social est situé 7 av de la Liberation, 74200 Thonon-les-Bains. Son activité principale est récupération de déchets triés (code NAF 3832Z).

Fiche d'identité de ROS MICHEL

Dénomination
ROS MICHEL
SIREN
509 503 397
SIRET (siège)
509 503 397 00028
N° TVA intracommunautaire
FR14509503397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 503 397
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3832Z - Récupération de déchets triés
Date de création
24 novembre 2008
Siège social
7 AV DE LA LIBERATION, 74200, THONON-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROS MICHEL

Récupération de déchets triés

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Établissements de ROS MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74200 THONON-LES-BAINSSiègeActif

    509 503 397 00028 · ouvert le 17 janvier 2011 · NAF 3832Z

Conformité de ROS MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROS MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 2008

Questions fréquentes sur ROS MICHEL

Quel est le numéro SIREN de ROS MICHEL ?

Le numéro SIREN de ROS MICHEL est 509 503 397. Le SIRET de son siège social est 509 503 397 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14509503397.

Où se situe le siège social de ROS MICHEL ?

Le siège social de ROS MICHEL est situé 7 av de la Liberation, 74200 Thonon-les-Bains.

ROS MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROS MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROS MICHEL.

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