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ROS PASCAL

Active
Siren495 102 873Entrepreneur individuel84750 VIENSCréée le 01 avril 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 495 102 873, ROS PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2007. Elle est domiciliée Rte de Cereste la Fanette - Quartier du Plan, 84750 Viens. Son activité principale relève du code NAF 4619B.

Fiche d'identité de ROS PASCAL

Dénomination
ROS PASCAL
SIREN
495 102 873
SIRET (siège)
495 102 873 00025
N° TVA intracommunautaire
FR11495102873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 495 102 873
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
01 avril 2007
Siège social
RTE DE CERESTE LA FANETTE - QUARTIER DU PLAN, 84750, VIENS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROS PASCAL

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Finances de ROS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROS PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84750 VIENSSiègeActif

    495 102 873 00025 · ouvert le 13 avril 2018 · NAF 4619B

  • 04500 ALLEMAGNE-EN-PROVENCEFermé

    495 102 873 00017 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 521B

Documents juridiques de ROS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2007

Questions fréquentes sur ROS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROS PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROS PASCAL est 495 102 873. Le SIRET de son siège social est 495 102 873 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11495102873.

Où se situe le siège social de ROS PASCAL ?

Le siège social de ROS PASCAL est situé Rte de Cereste la Fanette - Quartier du Plan, 84750 Viens.

ROS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROS PASCAL.

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