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ROS SEBASTIEN

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Siren814 308 953Entrepreneur individuel73110 VillarouxCréée le 05 mars 2025

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Documents

ROS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mars 2025, identifié par le SIREN 814 308 953. Le siège social de l'entreprise se trouve 203 RTE de Villarbet, 73110 Villaroux. Elle exerce une activité de travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).

Fiche d'identité de ROS SEBASTIEN

Dénomination
ROS SEBASTIEN
SIREN
814 308 953
SIRET (siège)
814 308 953 00037
N° TVA intracommunautaire
FR10814308953Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 308 953
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
05 mars 2025
Siège social
203 RTE de Villarbet, 73110, Villaroux
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de ROS SEBASTIEN

MACONNERIE

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Établissements de ROS SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73110 VillarouxSiègeActif

    814 308 953 00037 · ouvert le 05 mars 2025 · NAF 4399C

Documents juridiques de ROS SEBASTIEN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 03 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de ROS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROS SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2025

Questions fréquentes sur ROS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ROS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ROS SEBASTIEN est 814 308 953. Le SIRET de son siège social est 814 308 953 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10814308953.

Où se situe le siège social de ROS SEBASTIEN ?

Le siège social de ROS SEBASTIEN est situé 203 RTE de Villarbet, 73110 Villaroux.

ROS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROS SEBASTIEN.