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ROSA

Active
Siren440 797 983SCI06700 SAINT-LAURENT-DU-VARCréée le 05 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 797 983, ROSA est une SCI créée le 5 février 2002. Elle est domiciliée 2202 Che des Plateaux Fleuris, 06700 Saint-Laurent-du-Var. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par Sandrine PAUSELLI, gérant.

Fiche d'identité de ROSA

Dénomination
ROSA
SIREN
440 797 983
SIRET (siège)
440 797 983 00010
N° TVA intracommunautaire
FR42440797983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 797 983
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
4 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 février 2002
Siège social
2202 CHE DES PLATEAUX FLEURIS, 06700, SAINT-LAURENT-DU-VAR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSA

ACQUISITION EXPLOITATION DE BIENS IMMOBILIERS OU MOBILIER LA LOCATION, DESDITS IMMEUBLES..

Finances de ROSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSA

SP

Sandrine PAUSELLI

Gérant

AP

Arnaud PAUSELLI

Associé commandité

JP

Julien PAUSELLI

Associé commandité

Établissements de ROSA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06700 SAINT-LAURENT-DU-VARSiègeActif

    440 797 983 00010 · ouvert le 08 janvier 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de ROSA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 décembre 2024

  • Acte

Dépôt du 05 février 2002

  • Acte

Comptes annuels de ROSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROSA. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

    PAUSELLI Sandrine Mareva Emilie nom d'usage : VALENTI devient gérant. PAUSELLI Jean Pierre nom d'usage : PAUSELLI n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 05 février 2002

Questions fréquentes sur ROSA

Quel est le numéro SIREN de ROSA ?

Le numéro SIREN de ROSA est 440 797 983. Le SIRET de son siège social est 440 797 983 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42440797983.

Qui dirige ROSA ?

ROSA est dirigée par Sandrine PAUSELLI, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ROSA ?

Le siège social de ROSA est situé 2202 Che des Plateaux Fleuris, 06700 Saint-Laurent-du-Var.

ROSA est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSA.

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