CheckersProcédures

ROSA DANIEL

Active
Siren972 404 388Entrepreneur individuel69720 SAINT-BONNET-DE-MURECréée le 01 septembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROSA DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1990, identifié par le SIREN 972 404 388. Le siège social de l'entreprise se trouve Che des Sept Chenes Ld Dormon, 69720 Saint-Bonnet-de-Mure. Son activité principale relève du code NAF 515E.

Fiche d'identité de ROSA DANIEL

Dénomination
ROSA DANIEL
SIREN
972 404 388
SIRET (siège)
972 404 388 00019
N° TVA intracommunautaire
FR62972404388Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 972 404 388
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
515E
Date de création
01 septembre 1990
Siège social
CHE DES SEPT CHENES LD DORMON, 69720, SAINT-BONNET-DE-MURE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSA DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ROSA DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSA DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSA DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69720 SAINT-BONNET-DE-MURESiègeFermé

    972 404 388 00019 · ouvert le 01 septembre 1990 · NAF 515E

Documents juridiques de ROSA DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSA DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSA DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSA DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSA DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSA DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSA DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1990

Questions fréquentes sur ROSA DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROSA DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROSA DANIEL est 972 404 388. Le SIRET de son siège social est 972 404 388 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62972404388.

Où se situe le siège social de ROSA DANIEL ?

Le siège social de ROSA DANIEL est situé Che des Sept Chenes Ld Dormon, 69720 Saint-Bonnet-de-Mure.

ROSA DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSA DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSA DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSA DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Saint-Bonnet-de-Mure

Toutes les entreprises à Saint-Bonnet-de-Mure