ROSABAYA
Active7010Z · Activités des sièges sociaux
- Capital social
- 2,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 983 591 736, ROSABAYA est une SARL créée le 18 janvier 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 A RTE de Chaumes, 77610 Châtres. ROSABAYA relève du secteur activités des sièges sociaux (code NAF 7010Z). Anne-Sophie Jolly exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ROSABAYA
INSEE- Dénomination
- ROSABAYA
- SIREN
- 983 591 736
- SIRET (siège)
- 983 591 736 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR09983591736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 591 736
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 7010Z - Activités des sièges sociaux
- Date de création
- 18 janvier 2024
- Siège social
- 18 A RTE de Chaumes, 77610, Châtres
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de ROSABAYA
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de ROSABAYA
Création et gestion d'un ou plusieurs établissements d'accueil de jeunes enfants de type micro-crèche
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de ROSABAYA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROSABAYA
INSEEÉtablissements de ROSABAYA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 77610 ChâtresSiègeActif
983 591 736 00027 · NAF 8891A
- 77340 Pontault-CombaultFermé
983 591 736 00019 · NAF 7010Z
Documents juridiques de ROSABAYA
INPIConformité de ROSABAYA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSABAYA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ROSABAYA. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 08 août 2024 · N° 23/00552
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROSABAYA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROSABAYA
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Melun
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Melun
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de melun
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de melun
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Melun
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2024-01-18
- création
Date d'effet : 18 janvier 2024
Marques déposées par ROSABAYA
INPIROSABAYA est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeRosabaya mico-crèche
N° 5178259 · Déposée le 08 septembre 2025 · Marque figurative
Classe 43 · valable jusqu’au 08 septembre 2035
- Marque enregistréeRosabaya
N° 5178258 · Déposée le 08 septembre 2025 · Marque verbale
Classe 43 · valable jusqu’au 08 septembre 2035
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ROSABAYA
Quel est le numéro SIREN de ROSABAYA ?
Le numéro SIREN de ROSABAYA est 983 591 736. Le SIRET de son siège social est 983 591 736 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09983591736.
Qui dirige ROSABAYA ?
ROSABAYA est dirigée par Anne-Sophie Jolly, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ROSABAYA ?
Le siège social de ROSABAYA est situé 18 A RTE de Chaumes, 77610 Châtres.
ROSABAYA est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSABAYA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSABAYA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSABAYA.
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