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ROSAIN STEPHANE

Active
Siren420 493 678Entrepreneur individuel71470 Montpont-en-BresseCréée le 11 novembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROSAIN STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 novembre 1997 sous le numéro SIREN 420 493 678. Elle est domiciliée 350 RTE de la Bauche, 71470 Montpont-en-Bresse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de ROSAIN STEPHANE

Dénomination
ROSAIN STEPHANE
SIREN
420 493 678
SIRET (siège)
420 493 678 00023
N° TVA intracommunautaire
FR23420493678Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 493 678
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
11 novembre 1997
Siège social
350 RTE de la Bauche, 71470, Montpont-en-Bresse
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROSAIN STEPHANE

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de ROSAIN STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSAIN STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSAIN STEPHANE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71470 MONTPONT-EN-BRESSESiègeFermé

    420 493 678 00015 · ouvert le 11 novembre 1997 · NAF 011A

  • 71470 Montpont-en-BresseSiègeActif

    420 493 678 00023 · ouvert le 04 mars 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de ROSAIN STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSAIN STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSAIN STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSAIN STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSAIN STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSAIN STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSAIN STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 1997

Questions fréquentes sur ROSAIN STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de ROSAIN STEPHANE ?

Le numéro SIREN de ROSAIN STEPHANE est 420 493 678. Le SIRET de son siège social est 420 493 678 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23420493678.

Où se situe le siège social de ROSAIN STEPHANE ?

Le siège social de ROSAIN STEPHANE est situé 350 RTE de la Bauche, 71470 Montpont-en-Bresse.

ROSAIN STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSAIN STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSAIN STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSAIN STEPHANE.

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