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ROSALYS

Active
Siren993 457 936549969330 PusignanCréée le 04 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ROSALYS est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 novembre 2025, identifiée par le SIREN 993 457 936. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 RUE du Clapier, 69330 Pusignan. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par Brice JACQUARD, gérant.

Fiche d'identité de ROSALYS

Dénomination
ROSALYS
SIREN
993 457 936
SIRET (siège)
993 457 936 00017
N° TVA intracommunautaire
FR29993457936Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 457 936
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2025
Forme juridique
5499
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
04 novembre 2025
Siège social
17 RUE du Clapier, 69330, Pusignan
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSALYS

L'exploitation en location meublée de biens immobiliers dont la société deviendra propriétaire, soit par un achat, apport ou donation; la société pourra devenir propriétaire de tous biens immobiliers bâtis ou non bâtis, faire réaliser et gérer la construction du bâtiment, administrer et gérer par bail la location meublée de ces biens immobiliers; la société pourra également si besoin revendre le ou les biens immobiliers dont elle serait propriétaire.

Finances de ROSALYS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSALYS

BJ

Brice JACQUARD

Gérant

Depuis la création (04 novembre 2025) · moins d'un an

Établissements de ROSALYS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69330 PusignanSiègeActif

    993 457 936 00017 · ouvert le 30 octobre 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de ROSALYS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de ROSALYS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSALYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSALYS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSALYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ROSALYS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSALYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSALYS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-10-30

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2025

Questions fréquentes sur ROSALYS

Quel est le numéro SIREN de ROSALYS ?

Le numéro SIREN de ROSALYS est 993 457 936. Le SIRET de son siège social est 993 457 936 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29993457936.

Qui dirige ROSALYS ?

ROSALYS est dirigée par Brice JACQUARD, gérant.

Où se situe le siège social de ROSALYS ?

Le siège social de ROSALYS est situé 17 RUE du Clapier, 69330 Pusignan.

ROSALYS est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSALYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSALYS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSALYS.

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