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ROSAN

Active
Siren437 503 022SCI34980 SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERECréée le 26 avril 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,4 k€
Effectif
Non publié

ROSAN est une SCI immatriculée le 26 avril 2001 sous le numéro SIREN 437 503 022. Elle est domiciliée 66 Plan du Puits Communal, 34980 Saint-Clement-de-Riviere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ROBERT EMILI, gérant.

Fiche d'identité de ROSAN

Dénomination
ROSAN
SIREN
437 503 022
SIRET (siège)
437 503 022 00026
N° TVA intracommunautaire
FR41437503022Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 503 022
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
8 384,7 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 avril 2001
Siège social
66 PLAN DU PUITS COMMUNAL, 34980, SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROSAN

L'acquisition, la gestion et l'administration de tous biens immobiliers.

Finances de ROSAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSAN

RE

ROBERT EMILI

Gérant

Depuis la création (26 avril 2001) · 25 ans

Établissements de ROSAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34980 SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERESiègeActif

    437 503 022 00026 · ouvert le 16 février 2001 · NAF 6820B

  • 34250 PALAVAS-LES-FLOTSFermé

    437 503 022 00018 · ouvert le 16 février 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROSAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2001

  • Acte

Comptes annuels de ROSAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROSAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  1. création

    Date d'effet : 26 avril 2001

Questions fréquentes sur ROSAN

Quel est le numéro SIREN de ROSAN ?

Le numéro SIREN de ROSAN est 437 503 022. Le SIRET de son siège social est 437 503 022 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41437503022.

Qui dirige ROSAN ?

ROSAN est dirigée par ROBERT EMILI, gérant.

Où se situe le siège social de ROSAN ?

Le siège social de ROSAN est situé 66 Plan du Puits Communal, 34980 Saint-Clement-de-Riviere.

ROSAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSAN.

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