CheckersProcédures

ROSAN

Active
Siren491 035 838Société civile13210 Saint-Rémy-de-ProvenceCréée le 12 juillet 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

ROSAN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juillet 2006, identifiée par le SIREN 491 035 838. Son siège social est situé RTE quartier la Massane avenue des Joncades Basses, 13210 Saint-Rémy-de-Provence. L'entreprise déclare le code NAF 6619A comme activité principale. HELENE CLAVEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ROSAN

Dénomination
ROSAN
SIREN
491 035 838
SIRET (siège)
491 035 838 00029
N° TVA intracommunautaire
FR51491035838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 035 838
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
6619A
Date de création
12 juillet 2006
Siège social
RTE quartier la Massane avenue des Joncades Basses, 13210, Saint-Rémy-de-Provence
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROSAN

Organisation du patrimoine social en vue de faciliter sa gestion

Finances de ROSAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSAN

HC

HELENE CLAVEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

JD

Julien DOUZON

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 09 juin 2026

ED

Elisa DOUZON

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 09 juin 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ROSAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13210 Saint-Rémy-de-ProvenceSiègeActif

    491 035 838 00029 · ouvert le 19 juin 2006 · NAF 6619A

  • 13210 SAINT-REMY-DE-PROVENCEFermé

    491 035 838 00011 · ouvert le 19 juin 2006 · NAF 6619A

Documents juridiques de ROSAN

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 05 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 03 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 03 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 2006

  • Acte

Comptes annuels de ROSAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROSAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLAVEL Hélène ; Associé indéfiniment responsable : DOUZON Julien, Jean-Baptiste, Henri ; Associé indéfiniment responsable : DOUZON Elisa

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE

  1. création

    Date d'effet : 12 juillet 2006

Questions fréquentes sur ROSAN

Quel est le numéro SIREN de ROSAN ?

Le numéro SIREN de ROSAN est 491 035 838. Le SIRET de son siège social est 491 035 838 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51491035838.

Qui dirige ROSAN ?

ROSAN est dirigée par HELENE CLAVEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ROSAN ?

Le siège social de ROSAN est situé RTE quartier la Massane avenue des Joncades Basses, 13210 Saint-Rémy-de-Provence.

ROSAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSAN.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier

Toutes les entreprises avec le code NAF 6619A

Entreprises à Saint-Rémy-de-Provence

Toutes les entreprises à Saint-Rémy-de-Provence