ROSANNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 380 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 534 743 927, ROSANNE est une 6540 créée le 20 septembre 2011. Son siège social est situé 283 Che du Ravin de la Pierriere, 26220 Dieulefit. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ROSWITHA EISELE en qualité de autre.
Fiche d'identité de ROSANNE
INSEE- Dénomination
- ROSANNE
- SIREN
- 534 743 927
- SIRET (siège)
- 534 743 927 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR09534743927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 534 743 927
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 380 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 septembre 2011
- Siège social
- 283 CHE DU RAVIN DE LA PIERRIERE, 26220, DIEULEFIT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROSANNE
Acquisition de tous immeubles et terrains, leur location
Finances de ROSANNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROSANNE
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
Autre
Anciens dirigeants (2)
BARTH Anne Geneviève Marie Claire nom d'usage · de juillet 2015 à avril 2022
Anne Geneviève Marie Claire nom d'usage : BARTH. Gérant : EISELE Roswitha nom d'usage : LANQUETIN BARTH
Gérant · de septembre 2011 à juillet 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ROSANNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26220 DIEULEFITSiègeActif
534 743 927 00012 · ouvert le 23 août 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de ROSANNE
INPIComptes annuels de ROSANNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROSANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROSANNE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 mai 2018 · N° 16-26.589
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 septembre 2017 · N° 16-17.261
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 mai 2001 · N° 99-16.679
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 décembre 1993 · N° 91-20.515
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROSANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROSANNE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
LANQUETIN Frédéric Matthias nom d'usage : LANQUETIN devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
BARTH Anne Geneviève Marie Claire nom d'usage : BARTH n'est plus gérant.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-08-23
- création
Date d'effet : 20 septembre 2011
Questions fréquentes sur ROSANNE
Quel est le numéro SIREN de ROSANNE ?
Le numéro SIREN de ROSANNE est 534 743 927. Le SIRET de son siège social est 534 743 927 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09534743927.
Qui dirige ROSANNE ?
ROSANNE est dirigée par ROSWITHA EISELE, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ROSANNE ?
Le siège social de ROSANNE est situé 283 Che du Ravin de la Pierriere, 26220 Dieulefit.
ROSANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSANNE.
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