994 303 337
Active6202A · Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Fiche d'identité de 994 303 337
INSEE- Dénomination
- 994 303 337
- SIREN
- 994 303 337
- SIRET (siège)
- 994 303 337 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR70994303337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 994 303 337
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 novembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6202A - Conseil en systèmes et logiciels informatiques
- Date de création
- 27 novembre 2025
- Siège social
- Valbonne
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 994 303 337
Activité de conseil, prestations de services et formation non professionnelle dans le domaine de l'informatique
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Dirigeants et représentants de 994 303 337
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 994 303 337
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- ValbonneSiègeActif
994 303 337 00012 · ouvert le 08 décembre 2025 · NAF 6202A
Conformité de 994 303 337
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 994 303 337. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 994 303 337 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 994 303 337
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-12-08
- création
Date d'effet : 27 novembre 2025
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