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ROSAY DANIEL

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Siren518 989 496Entrepreneur individuel74300 CLUSESCréée le 17 décembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 518 989 496, ROSAY DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 17 décembre 2009. Son siège social est situé 12 rue du Dauphin Hugues, 74300 Cluses. Son activité principale relève du code NAF 2899B.

Fiche d'identité de ROSAY DANIEL

Dénomination
ROSAY DANIEL
SIREN
518 989 496
SIRET (siège)
518 989 496 00014
N° TVA intracommunautaire
FR63518989496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 989 496
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2899B
Date de création
17 décembre 2009
Siège social
12 RUE DU DAUPHIN HUGUES, 74300, CLUSES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSAY DANIEL

Fabrication d'autres machines spécialisées

Finances de ROSAY DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSAY DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSAY DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74300 CLUSESSiègeActif

    518 989 496 00014 · ouvert le 17 décembre 2009 · NAF 2899B

Documents juridiques de ROSAY DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSAY DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSAY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSAY DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSAY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSAY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSAY DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2009

Questions fréquentes sur ROSAY DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROSAY DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROSAY DANIEL est 518 989 496. Le SIRET de son siège social est 518 989 496 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63518989496.

Où se situe le siège social de ROSAY DANIEL ?

Le siège social de ROSAY DANIEL est situé 12 rue du Dauphin Hugues, 74300 Cluses.

ROSAY DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSAY DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSAY DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSAY DANIEL.

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