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ROSAY JACQUES

Active
Siren409 999 869Entrepreneur individuel74580 VIRYCréée le 01 janvier 1975
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 999 869, ROSAY JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1975. Le siège social de l'entreprise se trouve 49 Rte de Commery, 74580 Viry. Son activité principale relève du code NAF 0119Z.

Fiche d'identité de ROSAY JACQUES

Dénomination
ROSAY JACQUES
SIREN
409 999 869
SIRET (siège)
409 999 869 00020
N° TVA intracommunautaire
FR43409999869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 999 869
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0119Z
Date de création
01 janvier 1975
Siège social
49 RTE DE COMMERY, 74580, VIRY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROSAY JACQUES

Autres cultures non permanentes

Finances de ROSAY JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSAY JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSAY JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74580 VIRYSiègeActif

    409 999 869 00020 · ouvert le 01 juillet 2015 · NAF 0119Z

  • 74580 VIRYFermé

    409 999 869 00012 · ouvert le 01 janvier 1975 · NAF 0141Z

Documents juridiques de ROSAY JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSAY JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSAY JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSAY JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSAY JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSAY JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSAY JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1975

Questions fréquentes sur ROSAY JACQUES

Quel est le numéro SIREN de ROSAY JACQUES ?

Le numéro SIREN de ROSAY JACQUES est 409 999 869. Le SIRET de son siège social est 409 999 869 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43409999869.

Où se situe le siège social de ROSAY JACQUES ?

Le siège social de ROSAY JACQUES est situé 49 Rte de Commery, 74580 Viry.

ROSAY JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSAY JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSAY JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSAY JACQUES.

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