ROSCAL S C
Active7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Capital social
- 1,5 k€
ROSCAL S C est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 décembre 1997, identifiée par le SIREN 414 626 739. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 B rue Aristide Berges zi du Casque, 31270 Cugnaux. ROSCAL S C relève du secteur conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z). PATRICK CORBARIEU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ROSCAL S C
INSEE- Dénomination
- ROSCAL S C
- SIREN
- 414 626 739
- SIRET (siège)
- 414 626 739 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR50414626739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 626 739
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Date de création
- 03 décembre 1997
- Siège social
- 23 B RUE ARISTIDE BERGES ZI DU CASQUE, 31270, CUGNAUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ROSCAL S C
L'ACHAT, LA PROPRIETE, LA GESTION DE TOUT BREVET D'INVENTION, DEMANDE DE BREVET, MARQUE DE FABRIQUE, DESSINS ET MODELES.
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Finances de ROSCAL S C
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROSCAL S C
INSEEÉtablissements de ROSCAL S C
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31270 CUGNAUXSiègeActif
414 626 739 00026 · ouvert le 29 septembre 1997 · NAF 7022Z
- 31100 TOULOUSEFermé
414 626 739 00018 · ouvert le 29 septembre 1997 · NAF 702C
Documents juridiques de ROSCAL S C
INPIConformité de ROSCAL S C
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSCAL S C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ROSCAL S C n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROSCAL S C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROSCAL S C
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 décembre 1997
Questions fréquentes sur ROSCAL S C
Quel est le numéro SIREN de ROSCAL S C ?
Le numéro SIREN de ROSCAL S C est 414 626 739. Le SIRET de son siège social est 414 626 739 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50414626739.
Qui dirige ROSCAL S C ?
ROSCAL S C est dirigée par PATRICK CORBARIEU, gérant.
Où se situe le siège social de ROSCAL S C ?
Le siège social de ROSCAL S C est situé 23 B rue Aristide Berges zi du Casque, 31270 Cugnaux.
ROSCAL S C est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSCAL S C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSCAL S C est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSCAL S C.
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