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ROSCONVOYAGE

Active
Siren809 582 463SAS42210 Montrond-les-BainsCréée le 13 février 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,0 k€
Effectif
Non publié

ROSCONVOYAGE est une SAS immatriculée le 13 février 2015 sous le numéro SIREN 809 582 463. Elle est domiciliée 114 AV 114 Avenue Du Pont, 42210 Montrond-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 4941A. La direction est assurée par MUSTAPHA DJARMOUNI en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de ROSCONVOYAGE

Dénomination
ROSCONVOYAGE
SIREN
809 582 463
SIRET (siège)
809 582 463 00018
N° TVA intracommunautaire
FR00809582463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 582 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
4 000 €
Code NAF / APE
4941A
Date de création
13 février 2015
Siège social
114 AV 114 Avenue Du Pont , 42210, Montrond-les-Bains
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSCONVOYAGE

Convoyage de tous types de véhicules roulants - Import-export et achat/revente de tous types de véhicules roulants neufs et/ou occasions.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ROSCONVOYAGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSCONVOYAGE

MD

MUSTAPHA DJARMOUNI

Président de SAS

Depuis la création (13 février 2015) · 11 ans

Établissements de ROSCONVOYAGE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42210 Montrond-les-BainsSiègeFermé

    809 582 463 00018 · ouvert le 15 février 2015 · NAF 4941A

Documents juridiques de ROSCONVOYAGE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 13 février 2015

  • Acte

Comptes annuels de ROSCONVOYAGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSCONVOYAGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSCONVOYAGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSCONVOYAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ROSCONVOYAGE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSCONVOYAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSCONVOYAGE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 février 2015

Questions fréquentes sur ROSCONVOYAGE

Quel est le numéro SIREN de ROSCONVOYAGE ?

Le numéro SIREN de ROSCONVOYAGE est 809 582 463. Le SIRET de son siège social est 809 582 463 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00809582463.

Qui dirige ROSCONVOYAGE ?

ROSCONVOYAGE est dirigée par MUSTAPHA DJARMOUNI, président de sas.

Où se situe le siège social de ROSCONVOYAGE ?

Le siège social de ROSCONVOYAGE est situé 114 AV 114 Avenue Du Pont, 42210 Montrond-les-Bains.

ROSCONVOYAGE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSCONVOYAGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSCONVOYAGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSCONVOYAGE.

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