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ROSE ARCH

Active
Siren927 660 217SAS31850 MontrabéCréée le 23 avril 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

ROSE ARCH est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 avril 2024, identifiée par le SIREN 927 660 217. Son siège social est situé 1 RUE des Lauriers Résidence les portes du Levant - Appartement C110, 31850 Montrabé. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par Hicham AÏT SOUSS, président de sas.

Fiche d'identité de ROSE ARCH

Dénomination
ROSE ARCH
SIREN
927 660 217
SIRET (siège)
927 660 217 00013
N° TVA intracommunautaire
FR29927660217Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 927 660 217
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 avril 2024
Siège social
1 RUE des Lauriers Résidence les portes du Levant - Appartement C110, 31850, Montrabé
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSE ARCH

La Société a pour objet, en France et à l'étranger : La location et la sous location de tout types de biens immobiliers à titre professionnel, ainsi que toutes activités permettant d'exécuter ces services.

Finances de ROSE ARCH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSE ARCH

HA

Hicham AÏT SOUSS

Président de SAS

Depuis la création (23 avril 2024) · 2 ans

Établissements de ROSE ARCH

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31850 MontrabéSiègeActif

    927 660 217 00013 · ouvert le 03 avril 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROSE ARCH

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 28 juin 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 28 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 11 avril 2024

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 11 avril 2024

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 11 avril 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Comptes annuels de ROSE ARCH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSE ARCH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSE ARCH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSE ARCH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ROSE ARCH n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSE ARCH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSE ARCH

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 2024

Questions fréquentes sur ROSE ARCH

Quel est le numéro SIREN de ROSE ARCH ?

Le numéro SIREN de ROSE ARCH est 927 660 217. Le SIRET de son siège social est 927 660 217 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29927660217.

Qui dirige ROSE ARCH ?

ROSE ARCH est dirigée par Hicham AÏT SOUSS, président de sas.

Où se situe le siège social de ROSE ARCH ?

Le siège social de ROSE ARCH est situé 1 RUE des Lauriers Résidence les portes du Levant - Appartement C110, 31850 Montrabé.

ROSE ARCH est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSE ARCH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSE ARCH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSE ARCH.

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