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ROSE-BAT

Active
Siren447 685 785SARL75011 PARIS 11Créée le 01 mars 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 447 685 785, ROSE-BAT est une SARL créée le 1er mars 2003. Elle est domiciliée 127 rue Amelot, 75011 Paris 11. L'entreprise déclare le code NAF 4120A comme activité principale.

Fiche d'identité de ROSE-BAT

Dénomination
ROSE-BAT
SIREN
447 685 785
SIRET (siège)
447 685 785 00019
N° TVA intracommunautaire
FR23447685785Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 685 785
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4120A
Date de création
01 mars 2003
Siège social
127 RUE AMELOT, 75011, PARIS 11
Établissements
2
Statut
Active

Finances de ROSE-BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSE-BAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSE-BAT

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 75011 PARIS 11SiègeFermé

    447 685 785 00019 · ouvert le 01 mars 2003 · NAF 452A

  • 75010 PARIS 10Fermé

    447 685 785 00027 · ouvert le 28 octobre 2004 · NAF 4120A

Documents juridiques de ROSE-BAT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 03 août 2004

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2003

  • Acte

Comptes annuels de ROSE-BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSE-BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSE-BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSE-BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ROSE-BAT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSE-BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSE-BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2003

Questions fréquentes sur ROSE-BAT

Quel est le numéro SIREN de ROSE-BAT ?

Le numéro SIREN de ROSE-BAT est 447 685 785. Le SIRET de son siège social est 447 685 785 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23447685785.

Où se situe le siège social de ROSE-BAT ?

Le siège social de ROSE-BAT est situé 127 rue Amelot, 75011 Paris 11.

ROSE-BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSE-BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSE-BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSE-BAT.

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