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ROSE BONBON

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Siren402 020 648SARL07150 VALLON PONT D'ARCCréée le 01 juillet 1995

Documents

ROSE BONBON est une SARL immatriculée le 1er juillet 1995 sous le numéro SIREN 402 020 648. Le siège social de l'entreprise se trouve bd Peschaire Alizon, 07150 Vallon Pont d'Arc. Son activité principale relève du code NAF 522G.

Fiche d'identité de ROSE BONBON

Dénomination
ROSE BONBON
SIREN
402 020 648
SIRET (siège)
402 020 648 00018
N° TVA intracommunautaire
FR40402020648Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 020 648
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
522G
Date de création
01 juillet 1995
Siège social
BD PESCHAIRE ALIZON, 07150, VALLON PONT D'ARC
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de ROSE BONBON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ROSE BONBON

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROSE BONBON

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 07150 VALLON PONT D'ARCSiègeFermé

    402 020 648 00018 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 522G

  • 26700 PIERRELATTEFermé

    402 020 648 00026 · ouvert le 01 février 1996 · NAF 522G

Documents juridiques de ROSE BONBON

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 octobre 1999

  • Acte

Dépôt du 25 mars 1997

  • Acte

Dépôt du 19 mars 1996

  • Acte

Dépôt du 09 mars 1996

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 1995

  • Acte

Conformité de ROSE BONBON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSE BONBON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ROSE BONBON. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 3ème Ch. Civile Cab. 1

    Décision du 27 janvier 2026 · N° 24/03167

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSE BONBON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROSE BONBON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1995

Questions fréquentes sur ROSE BONBON

Quel est le numéro SIREN de ROSE BONBON ?

Le numéro SIREN de ROSE BONBON est 402 020 648. Le SIRET de son siège social est 402 020 648 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40402020648.

Où se situe le siège social de ROSE BONBON ?

Le siège social de ROSE BONBON est situé bd Peschaire Alizon, 07150 Vallon Pont d'Arc.

ROSE BONBON est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSE BONBON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSE BONBON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSE BONBON.