ROSE BONBON
ActiveROSE BONBON est une SARL immatriculée le 1er juillet 1995 sous le numéro SIREN 402 020 648. Le siège social de l'entreprise se trouve bd Peschaire Alizon, 07150 Vallon Pont d'Arc. Son activité principale relève du code NAF 522G.
Fiche d'identité de ROSE BONBON
INSEE- Dénomination
- ROSE BONBON
- SIREN
- 402 020 648
- SIRET (siège)
- 402 020 648 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR40402020648Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 020 648
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 522G
- Date de création
- 01 juillet 1995
- Siège social
- BD PESCHAIRE ALIZON, 07150, VALLON PONT D'ARC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de ROSE BONBON
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROSE BONBON
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ROSE BONBON
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 07150 VALLON PONT D'ARCSiègeFermé
402 020 648 00018 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 522G
- 26700 PIERRELATTEFermé
402 020 648 00026 · ouvert le 01 février 1996 · NAF 522G
Documents juridiques de ROSE BONBON
INPIConformité de ROSE BONBON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSE BONBON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ROSE BONBON. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Ch. Civile Cab. 1
Décision du 27 janvier 2026 · N° 24/03167
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROSE BONBON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROSE BONBON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1995
Questions fréquentes sur ROSE BONBON
Quel est le numéro SIREN de ROSE BONBON ?
Le numéro SIREN de ROSE BONBON est 402 020 648. Le SIRET de son siège social est 402 020 648 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40402020648.
Où se situe le siège social de ROSE BONBON ?
Le siège social de ROSE BONBON est situé bd Peschaire Alizon, 07150 Vallon Pont d'Arc.
ROSE BONBON est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSE BONBON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSE BONBON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSE BONBON.
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