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ROSE DANIEL

Active
Siren337 497 879Entrepreneur individuel21210 SAULIEUCréée le 01 mars 1986
Liquidation judiciaire - clôture en 2012Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROSE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1986, identifié par le SIREN 337 497 879. Son siège social est situé av de la Gare, 21210 Saulieu. L'entreprise déclare le code NAF 501Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROSE DANIEL

Dénomination
ROSE DANIEL
SIREN
337 497 879
SIRET (siège)
337 497 879 00011
N° TVA intracommunautaire
FR83337497879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 337 497 879
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
501Z
Date de création
01 mars 1986
Siège social
AV DE LA GARE, 21210, SAULIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSE DANIEL

MECANIQUE AUTOMOBILE

Finances de ROSE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSE DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21210 SAULIEUSiègeFermé

    337 497 879 00011 · ouvert le 01 mars 1986 · NAF 501Z

Documents juridiques de ROSE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSE DANIEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ROSE DANIEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 29 février 2012 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 29 février 2012 · publié le 03 septembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de ROSE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSE DANIEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 29 février 2012 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1986

Questions fréquentes sur ROSE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROSE DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROSE DANIEL est 337 497 879. Le SIRET de son siège social est 337 497 879 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83337497879.

Où se situe le siège social de ROSE DANIEL ?

Le siège social de ROSE DANIEL est situé av de la Gare, 21210 Saulieu.

ROSE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ROSE DANIEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 29 février 2012 pour insuffisance d'actif.

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