922 960 810
Active8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes
Fiche d'identité de 922 960 810
INSEE- Dénomination
- 922 960 810
- SIREN
- 922 960 810
- SIRET (siège)
- 922 960 810 00047
- N° TVA intracommunautaire
- FR79922960810Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 960 810
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 mars 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
- Date de création
- -
- Siège social
- Toulouse
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 922 960 810
Activités des infirmiers et des sages-femmes
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Dirigeants et représentants de 922 960 810
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 922 960 810
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- ToulouseSiègeActif
922 960 810 00047 · ouvert le 14 novembre 2024 · NAF 8690D
- TOULOUSEFermé
922 960 810 00013 · ouvert le 10 février 2023 · NAF 8690D
- ColomiersFermé
922 960 810 00021 · ouvert le 10 février 2023 · NAF 8690D
- ToulouseFermé
922 960 810 00039 · ouvert le 14 novembre 2024 · NAF 8690D
Documents juridiques de 922 960 810
INPIConformité de 922 960 810
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 922 960 810. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 922 960 810 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 922 960 810
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
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