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ROSE PASCAL

Active
Siren400 517 637Entrepreneur individuel27340 Terres de BordCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROSE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 400 517 637. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 RUE de la Mare aux Saules, 27340 Terres de Bord. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de ROSE PASCAL

Dénomination
ROSE PASCAL
SIREN
400 517 637
SIRET (siège)
400 517 637 00031
N° TVA intracommunautaire
FR52400517637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 517 637
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
13 RUE de la Mare aux Saules, 27340, Terres de Bord
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ROSE PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSE PASCAL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 27340 Terres de BordSiègeActif

    400 517 637 00031 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0111Z

  • 27340 Terres de BordActif

    400 517 637 00023 · ouvert le 30 juin 2026 · NAF 3511Z

  • 27340 TERRES DE BORDFermé

    400 517 637 00015 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0111Z

Documents juridiques de ROSE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur ROSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROSE PASCAL est 400 517 637. Le SIRET de son siège social est 400 517 637 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52400517637.

Où se situe le siège social de ROSE PASCAL ?

Le siège social de ROSE PASCAL est situé 13 RUE de la Mare aux Saules, 27340 Terres de Bord.

ROSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSE PASCAL.

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