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ROSE SEBASTIEN

Active
Siren980 214 027Entrepreneur individuel01480 Savigneux

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ROSE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 980 214 027. Elle est domiciliée 294 CHE du Haut de Fontaine, 01480 Savigneux. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de ROSE SEBASTIEN

Dénomination
ROSE SEBASTIEN
SIREN
980 214 027
SIRET (siège)
980 214 027 00016
N° TVA intracommunautaire
FR84980214027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 214 027
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
294 CHE du Haut de Fontaine, 01480, Savigneux
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSE SEBASTIEN

Production d'électricité photovoltaïque inférieure à 100 KWC par particulier

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Établissements de ROSE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01480 SavigneuxSiègeActif

    980 214 027 00016 · ouvert le 07 septembre 2023 · NAF 3511Z

Conformité de ROSE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROSE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur ROSE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ROSE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ROSE SEBASTIEN est 980 214 027. Le SIRET de son siège social est 980 214 027 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84980214027.

Où se situe le siège social de ROSE SEBASTIEN ?

Le siège social de ROSE SEBASTIEN est situé 294 CHE du Haut de Fontaine, 01480 Savigneux.

ROSE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSE SEBASTIEN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSE SEBASTIEN.

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