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ROSEAU CATHERINE

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Siren331 654 962Entrepreneur individuel03260 MARCENATCréée le 05 avril 2024

1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Documents

ROSEAU CATHERINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 avril 2024 sous le numéro SIREN 331 654 962. Son siège social est situé 7 Pl des Champs Carres, 03260 Marcenat. Son activité principale est fabrication d'autres vêtements et accessoires (code NAF 1419Z).

Fiche d'identité de ROSEAU CATHERINE

Dénomination
ROSEAU CATHERINE
SIREN
331 654 962
SIRET (siège)
331 654 962 00033
N° TVA intracommunautaire
FR08331654962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 654 962
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Date de création
05 avril 2024
Siège social
7 PL DES CHAMPS CARRES, 03260, MARCENAT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROSEAU CATHERINE

Fabrication d'autres vêtements et accessoires

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Établissements de ROSEAU CATHERINE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 03260 MARCENATSiègeActif

    331 654 962 00033 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 1419Z

  • 03260 MarcenatActif

    331 654 962 00025 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 1419Z

Documents juridiques de ROSEAU CATHERINE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 avril 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de ROSEAU CATHERINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSEAU CATHERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSEAU CATHERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROSEAU CATHERINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 2024

Questions fréquentes sur ROSEAU CATHERINE

Quel est le numéro SIREN de ROSEAU CATHERINE ?

Le numéro SIREN de ROSEAU CATHERINE est 331 654 962. Le SIRET de son siège social est 331 654 962 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08331654962.

Où se situe le siège social de ROSEAU CATHERINE ?

Le siège social de ROSEAU CATHERINE est situé 7 Pl des Champs Carres, 03260 Marcenat.

ROSEAU CATHERINE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSEAU CATHERINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSEAU CATHERINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSEAU CATHERINE.