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ROSEBASILIC

Active
Siren492 995 519SARL21160 MARSANNAY-LA-COTECréée le 30 novembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

ROSEBASILIC est une SARL immatriculée le 30 novembre 2006 sous le numéro SIREN 492 995 519. Le siège social de l'entreprise se trouve 261 rue du Centre Arco zone Actisud, 21160 Marsannay-la-Cote. Son activité principale relève du code NAF 7311Z. La direction est assurée par MYRIAM HINDERZE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ROSEBASILIC

Dénomination
ROSEBASILIC
SIREN
492 995 519
SIRET (siège)
492 995 519 00021
N° TVA intracommunautaire
FR21492995519Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 995 519
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
7311Z
Date de création
30 novembre 2006
Siège social
261 RUE DU CENTRE ARCO ZONE ACTISUD, 21160, MARSANNAY-LA-COTE
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ROSEBASILIC

noelbyrosebasilic.comrosebasilic-noelbyrosebasilic_noelbyrosebasilicrosebasilicnoelbyrosebasilic03 80 67 81 90

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ROSEBASILIC

Création, développement, organisation de manifestations et d'événements, réalisation d'outils de communication, prestation de conseil et de coordinateur en communication, vente de cadeaux d'affaires et objets publicitaires, toutes activités commerciales annexes et complémentaires nécessaires au bon déroulement et développement de ces activités

Finances de ROSEBASILIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSEBASILIC

MH

MYRIAM HINDERZE

Gérant

Depuis la création (30 novembre 2006) · 19 ans

Établissements de ROSEBASILIC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21160 MARSANNAY-LA-COTESiègeActif

    492 995 519 00021 · ouvert le 25 novembre 2006 · NAF 7311Z

  • 21000 DIJONFermé

    492 995 519 00013 · ouvert le 25 novembre 2006 · NAF 7311Z

Documents juridiques de ROSEBASILIC

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de ROSEBASILIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSEBASILIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSEBASILIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSEBASILIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ROSEBASILIC. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSEBASILIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSEBASILIC

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 2006

Marques déposées par ROSEBASILIC

ROSEBASILIC est titulaire de 5 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • NoëlByRoseBasilic

    N° 5106803 · Déposée le 18 décembre 2024 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 28, 35, 41, 42 · valable jusqu’au 18 décembre 2034

  • LE VILLAGE DES LUTINS FARCEURS

    N° 5062825 · Déposée le 17 juin 2024 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 16, 28, 35, 41 · valable jusqu’au 17 juin 2034

  • Noël by RoseBasilic

    N° 4588499 · Déposée le 08 octobre 2019 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classes 28, 35, 41, 42 · valable jusqu’au 08 octobre 2029

  • Rose Basilic

    N° 4588497 · Déposée le 08 octobre 2019 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classes 28, 35, 41, 42 · valable jusqu’au 08 octobre 2029

  • ROSEBASILIC

    N° 4588494 · Déposée le 08 octobre 2019 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 28, 35, 41, 42 · valable jusqu’au 08 octobre 2029

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Marchés publics de ROSEBASILIC

16 marchés publics ont été notifiés à ROSEBASILIC et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2020 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 1,9 M€.

  • PERFORMANCE ARTISTIQUE UNIQUE "CHALET ANIMES MONTAGNARDS SUR LE THEME DE NOEL ET DE LA GOURMANDISE"

    COMMUNE DE BEZIERS (MAIRIE) · notifié le 14 octobre 2026 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 8 mois

    171 k€Services

  • FESTIVITES DE NOEL 2026

    COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN (MAIRIE) · notifié le 04 septembre 2026 · Procédure adaptée · 5 mois · 2 offres reçues

    116 k€Services

  • Création d’une scénographie artistique Place de Molènes

    COMMUNE DE SAINT MAUR DES FOSSES (MAIRIE) · notifié le 04 novembre 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 mois · 1 offre reçue

    22,6 k€Services

  • PERFORMANCE ARTISTIQUE UNIQUE "FETES DE NOEL - VITRINES ANIMEES -

    COMMUNE DE BEZIERS (MAIRIE) · notifié le 19 septembre 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 3 mois

    145 k€Services

  • CREATION ET MISE EN PLACE DE BULLES FEERIQUES

    COMMUNE DE ENGHIEN LES BAINS (MAIRIE) · notifié le 11 septembre 2025 · Procédure adaptée · 5 mois

    65,3 k€Services

  • La consultation concerne la création et la mise en place de bulles féériques avec décors de Noël dans le cadre des animations de fin d’année pour la ville d’Enghien-les-Bains

    COMMUNE DE ENGHIEN LES BAINS (MAIRIE) · notifié le 10 septembre 2025 · Procédure adaptée · 5 mois · 4 offres reçues

    65,3 k€Services

  • FESTIVITE NOEL 2024 SCENOGRAPHIE

    COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN (MAIRIE) · notifié le 16 octobre 2024 · Procédure adaptée · 2 mois · 3 offres reçues

    82,8 k€Services

  • La consultation concerne la création et la mise en place de bulles féériques avec décors de Noël dans le cadre des animations de fin d’année pour la ville d’Enghien-les-Bains

    COMMUNE DE ENGHIEN LES BAINS (MAIRIE) · notifié le 18 juin 2024 · Procédure adaptée · 7 mois · 2 offres reçues

    60,7 k€Services

  • CREATION UNIQUE - EXPOSITION TEMPORAIRE UN NOEL TRADITIONNEL

    COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN (MAIRIE) · notifié le 14 septembre 2023 · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 2 mois

    70,5 k€Services

  • Le marché porte sur la création et la mise en place de bulles féériques avec décors de Noël dans le cadre des animations de fin d’année pour la ville d’Enghien-les-Bains.

    COMMUNE DE ENGHIEN LES BAINS (MAIRIE) · notifié le 31 juillet 2023 · 6 mois · 2 offres reçues

    60,7 k€Services

  • Prestations d’animations dans le cadre des festivités de Noël 2021

    COMMUNE DE REIMS (MAIRIE) · notifié le 24 août 2021 · 8 mois · 4 offres reçues

    162 k€Services

  • IM MAPA 046-Création et prestation artistique d’un village de Noël

    COMMUNE DE SAINT MAUR DES FOSSES (MAIRIE) · notifié le 27 juillet 2021 · Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 6 mois

    68,1 k€Services

  • Création artistique unique en bulles représentant « Les 4 saisons du Père Noël »

    COMMUNE DE CHALON-SUR-SAONE (MAIRIE) · notifié le 05 novembre 2020 · 3 mois · 1 offre reçue

    36,0 k€Services

  • 20V0165AOO - ORGANISATION DE L’ANIMATION DES FESTIVITES DE FIN D’ANNEE DE 2020 DG-SM

    COMMUNE DE TOULOUSE (MAIRIE) · notifié le 27 octobre 2020 · Appel d'offres ouvert · 1 an

    253 k€Services

  • Prestations d’animations dans le cadre des festivités de Noël 2020

    COMMUNE DE REIMS (MAIRIE) · notifié le 08 octobre 2020 · 4 mois · 1 offre reçue

    81,7 k€Services

  • CONCEPTION CREATION MISE EN PLACE ET DEPOSE DE LA MAISON DU PERE NOEL

    COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE (MAIRIE) · notifié le 16 juillet 2020 · Appel d'offres ouvert · 49 mois

    400 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur ROSEBASILIC

Quel est le numéro SIREN de ROSEBASILIC ?

Le numéro SIREN de ROSEBASILIC est 492 995 519. Le SIRET de son siège social est 492 995 519 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21492995519.

Qui dirige ROSEBASILIC ?

ROSEBASILIC est dirigée par MYRIAM HINDERZE, gérant.

Où se situe le siège social de ROSEBASILIC ?

Le siège social de ROSEBASILIC est situé 261 rue du Centre Arco zone Actisud, 21160 Marsannay-la-Cote.

ROSEBASILIC est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSEBASILIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSEBASILIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSEBASILIC.

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