ROSEBUD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,5 k€
- Effectif
- Non publié
ROSEBUD est une SAS immatriculée le 8 février 2007 sous le numéro SIREN 494 178 528. Son siège social est situé 3 AV 3 avenue des Ternes, 75017 Paris 17e Arrondissement. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale. BEATRICE Bernard exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de ROSEBUD
INSEE- Dénomination
- ROSEBUD
- SIREN
- 494 178 528
- SIRET (siège)
- 494 178 528 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR12494178528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 178 528
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 4 500 €
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 08 février 2007
- Siège social
- 3 AV 3 avenue des Ternes , 75017, PARIS 17E ARRONDISSEMENT
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de ROSEBUD
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de ROSEBUD
Gestion d'établissements sanitaires et médico sociaux, conseil en gestion hospitalière.
Finances de ROSEBUD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROSEBUD
INSEEÉtablissements de ROSEBUD
INSEE4 établissements, dont 2 en activité.
- 75017 PARIS 17E ARRONDISSEMENTSiègeActif
494 178 528 00027 · ouvert le 01 février 2007 · NAF 7022Z
- 83310 CogolinActif
494 178 528 00043 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 7022Z
- 78690 LES ESSARTS-LE-ROIFermé
494 178 528 00019 · ouvert le 01 février 2007 · NAF 7022Z
- 83990 Saint-TropezFermé
494 178 528 00035 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 7022Z
Documents juridiques de ROSEBUD
INPIComptes annuels de ROSEBUD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSEBUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROSEBUD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSEBUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROSEBUD. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - autorisation de vente amiable
Tribunal judiciaire, saisies Immobilières
Décision du 24 juillet 2026 · N° 26/00064
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 1ère section
Décision du 19 février 2026 · N° 24/14353
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 22 avril 2025 · N° 24/09868
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 C
Décision du 13 janvier 2025 · N° 23/07074
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 02 octobre 2024 · N° 21/04695
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 04 juillet 2024 · N° 20/16495
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 18 janvier 2023 · N° 22/07448
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 06 juillet 2022 · N° 21/07522
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 avril 1995 · N° 93-16.234
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROSEBUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROSEBUD
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
- création
Date d'effet : 08 février 2007
Marques déposées par ROSEBUD
INPIROSEBUD est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Marchés publics de ROSEBUD
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à ROSEBUD et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2025. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 100 k€.
Prestations de coaching en situation managériale, accompagnement au changement et médiation pour les professionnels médicaux et non médicaux - Médiation
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE DIJON (HOPITAL LE BOCAGE) · notifié le 26 mars 2025 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 31 offres reçues
100 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur ROSEBUD
Quel est le numéro SIREN de ROSEBUD ?
Le numéro SIREN de ROSEBUD est 494 178 528. Le SIRET de son siège social est 494 178 528 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12494178528.
Qui dirige ROSEBUD ?
ROSEBUD est dirigée par BEATRICE Bernard, président de sas.
Où se situe le siège social de ROSEBUD ?
Le siège social de ROSEBUD est situé 3 AV 3 avenue des Ternes, 75017 Paris 17e Arrondissement.
ROSEBUD est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSEBUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSEBUD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSEBUD.
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