ROSEBUD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
ROSEBUD est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 juin 2016, identifiée par le SIREN 820 829 778. Le siège social de l'entreprise se trouve 92 rue de Rennes, 75006 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS Poncet, président de sas.
Fiche d'identité de ROSEBUD
INSEE- Dénomination
- ROSEBUD
- SIREN
- 820 829 778
- SIRET (siège)
- 820 829 778 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR10820829778Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 829 778
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 09 juin 2016
- Siège social
- 92 RUE DE RENNES, 75006, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROSEBUD
L'acquisition de tous immeubles, de parts de sociétés immobilières et droits immobiliers, la location, la gestion de tous immeubles, la cautionnement ponctuel de ses associés à l'égard d'organismes bancaires ou financiers dans le cadre d'opérations entrant dans l'objet social ou devant en permettre la réalisation et d'une manière générale, toutes opérations financières, mobilières ou immobilières
Finances de ROSEBUD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROSEBUD
INSEEÉtablissements de ROSEBUD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75006 PARISSiègeActif
820 829 778 00019 · ouvert le 08 juin 2016 · NAF 6820A
Documents juridiques de ROSEBUD
INPIComptes annuels de ROSEBUD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSEBUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROSEBUD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSEBUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROSEBUD. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - autorisation de vente amiable
Tribunal judiciaire, saisies Immobilières
Décision du 24 juillet 2026 · N° 26/00064
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 1ère section
Décision du 19 février 2026 · N° 24/14353
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 22 avril 2025 · N° 24/09868
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 C
Décision du 13 janvier 2025 · N° 23/07074
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 02 octobre 2024 · N° 21/04695
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 04 juillet 2024 · N° 20/16495
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 18 janvier 2023 · N° 22/07448
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 06 juillet 2022 · N° 21/07522
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 avril 1995 · N° 93-16.234
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROSEBUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROSEBUD
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 09 juin 2016
Questions fréquentes sur ROSEBUD
Quel est le numéro SIREN de ROSEBUD ?
Le numéro SIREN de ROSEBUD est 820 829 778. Le SIRET de son siège social est 820 829 778 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10820829778.
Qui dirige ROSEBUD ?
ROSEBUD est dirigée par JEAN-FRANCOIS Poncet, président de sas.
Où se situe le siège social de ROSEBUD ?
Le siège social de ROSEBUD est situé 92 rue de Rennes, 75006 Paris.
ROSEBUD est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSEBUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSEBUD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSEBUD.
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