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ROSEBUDS

Active
Siren443 243 670SAS74950 SCIONZIERCréée le 11 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
11,3 k€
Effectif
Non publié

ROSEBUDS est une SAS immatriculée le 11 octobre 2002 sous le numéro SIREN 443 243 670. Son siège social est situé 306 rue de l’Industrie, 74950 Scionzier. Son activité principale relève du code NAF 3213Z. La direction est assurée par JEAN-YVES PATUREL en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de ROSEBUDS

Dénomination
ROSEBUDS
SIREN
443 243 670
SIRET (siège)
443 243 670 00074
N° TVA intracommunautaire
FR23443243670Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 243 670
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
11 300 €
Code NAF / APE
3213Z
Date de création
11 octobre 2002
Siège social
306 RUE DE L’INDUSTRIE, 74950, SCIONZIER
Établissements
7
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ROSEBUDS

rosebuds.netrosebudsfrancerosebudsfrancerosebudsfrance04 50 93 32 65info@rosebuds.net

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ROSEBUDS

Conception, fabrication commercialisation de bijoux de fantaisie, objets de décoration, import-export.

Finances de ROSEBUDS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSEBUDS

JP

JEAN-YVES PATUREL

Président de SAS

En poste depuis septembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 septembre 2021

Anciens dirigeants (4)

NB

n'est plus gérant. PATUREL Jean-Yves Henri nom d'usage : PATUREL devient gérant BIROT

BIROT Luc Amaury nom d'usage · de novembre 2020 à septembre 2021

NB

n'est plus gérant. BIROT Luc Amaury nom d'usage : BIROT devient gérant BOISIER

BOISIER Louis Gaston Bernard nom d'usage · de juillet 2017 à novembre 2020

NN

n'est plus gérant. BOISIER Louis Gaston Bernard nom d'usage : BOISIER devient gérant NOEL

NOEL Pierre nom d'usage · de octobre 2002 à juillet 2017

PN

Pierre NOEL

Gérant(e) · de décembre 2009 à juin 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ROSEBUDS

7 établissements, dont 1 en activité.

  • 74950 SCIONZIERSiègeActif

    443 243 670 00074 · ouvert le 14 février 2013 · NAF 3213Z

  • 74200 THONON-LES-BAINSFermé

    443 243 670 00017 · ouvert le 01 août 2002 · NAF 3213Z

  • 74200 THONON-LES-BAINSFermé

    443 243 670 00025 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 3213Z

  • 74200 THONON-LES-BAINSFermé

    443 243 670 00033 · ouvert le 01 août 2011 · NAF 3213Z

  • 74950 SCIONZIERFermé

    443 243 670 00041 · ouvert le 14 février 2013 · NAF 3213Z

  • 74300 THYEZFermé

    443 243 670 00058 · ouvert le 01 mars 2015 · NAF 3213Z

  • 74410 SAINT-JORIOZFermé

    443 243 670 00066 · ouvert le 01 mai 2017 · NAF 3213Z

Documents juridiques de ROSEBUDS

21 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2021

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 11 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 11 août 2017

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 30 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 25 août 2011

  • Acte

Dépôt du 25 août 2011

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2003

  • Acte

Comptes annuels de ROSEBUDS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSEBUDS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSEBUDS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSEBUDS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ROSEBUDS. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSEBUDS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSEBUDS

34 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    PATUREL Jean-Yves Henri nom d'usage : PATUREL devient président. PATUREL Jean-Yves Henri nom d'usage : PATUREL n'est plus gérant

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    BIROT Luc Amaury nom d'usage : BIROT n'est plus gérant. PATUREL Jean-Yves Henri nom d'usage : PATUREL devient gérant

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    BOISIER Louis Gaston Bernard nom d'usage : BOISIER n'est plus gérant. BIROT Luc Amaury nom d'usage : BIROT devient gérant

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  19. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 2002

Marques déposées par ROSEBUDS

ROSEBUDS est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ROSEBUDS FRANCE L'ORIGINAL DEPUIS 1996 – THE ORIGINAL SINCE 1996

    N° 4339703 · Déposée le 21 février 2017 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classes 10, 14, 18, 20 · valable jusqu’au 21 février 2027

  • ROSEBUDS

    N° 3759145 · Déposée le 06 août 2010 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 10, 14, 18, 20 · valable jusqu’au 06 août 2030

  • ROSEBUDS

    N° 3622529 · Déposée le 14 janvier 2009 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 14 · valable jusqu’au 14 janvier 2029

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ROSEBUDS

Quel est le numéro SIREN de ROSEBUDS ?

Le numéro SIREN de ROSEBUDS est 443 243 670. Le SIRET de son siège social est 443 243 670 00074. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23443243670.

Qui dirige ROSEBUDS ?

ROSEBUDS est dirigée par JEAN-YVES PATUREL, président de sas.

Où se situe le siège social de ROSEBUDS ?

Le siège social de ROSEBUDS est situé 306 rue de l’Industrie, 74950 Scionzier.

ROSEBUDS est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSEBUDS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSEBUDS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSEBUDS.

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