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ROSEL FREDERIC

Active
Siren420 933 996Entrepreneur individuel46170 PERNCréée le 01 décembre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 420 933 996, ROSEL FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Foussal, 46170 Pern. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9321Z. Sabine BESSAT exerce les fonctions de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement de l'entreprise.

Fiche d'identité de ROSEL FREDERIC

Dénomination
ROSEL FREDERIC
SIREN
420 933 996
SIRET (siège)
420 933 996 00027
N° TVA intracommunautaire
FR31420933996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 933 996
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9321Z
Date de création
01 décembre 1998
Siège social
LD LE FOUSSAL, 46170, PERN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROSEL FREDERIC

Vente de produits alimentaires et non alimentaire et vente de soldes en tous genre sur les marchés. Forain jeux, amusements dans fêtes foraines. entretien parc et jardin

Finances de ROSEL FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSEL FREDERIC

SB

Sabine BESSAT

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Depuis la création (01 décembre 1998) · 27 ans

Établissements de ROSEL FREDERIC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 46170 PERNSiègeActif

    420 933 996 00027 · ouvert le 16 novembre 2023 · NAF 9321Z

  • 46000 CAHORSFermé

    420 933 996 00019 · ouvert le 06 décembre 2004 · NAF 4778C

Documents juridiques de ROSEL FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSEL FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSEL FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSEL FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSEL FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSEL FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSEL FREDERIC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1998

Questions fréquentes sur ROSEL FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de ROSEL FREDERIC ?

Le numéro SIREN de ROSEL FREDERIC est 420 933 996. Le SIRET de son siège social est 420 933 996 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31420933996.

Qui dirige ROSEL FREDERIC ?

ROSEL FREDERIC est dirigée par Sabine BESSAT, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de ROSEL FREDERIC ?

Le siège social de ROSEL FREDERIC est situé Ld le Foussal, 46170 Pern.

ROSEL FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSEL FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSEL FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSEL FREDERIC.

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