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ROSEL SYLVAIN

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Siren408 640 845Entrepreneur individuel82240 SeptfondsCréée le 09 août 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 640 845, ROSEL SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 9 août 1996. Son siège social est situé 26B Chemin des Gresasses, 82240 Septfonds. L'entreprise déclare le code NAF 9321Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROSEL SYLVAIN

Dénomination
ROSEL SYLVAIN
SIREN
408 640 845
SIRET (siège)
408 640 845 00041
N° TVA intracommunautaire
FR75408640845Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 640 845
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9321Z
Date de création
09 août 1996
Siège social
26B Chemin des Gresasses, 82240, Septfonds
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de ROSEL SYLVAIN

jeux de fêtes foraines, vente de bijoux fantaisies et tous produits non réglementés

Finances de ROSEL SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSEL SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSEL SYLVAIN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 82240 SeptfondsSiègeActif

    408 640 845 00041 · ouvert le 01 mars 2025 · NAF 9321Z

  • 46000 CAHORSFermé

    408 640 845 00017 · ouvert le 09 août 1996 · NAF 4789Z

  • 82240 SEPTFONDSFermé

    408 640 845 00025 · ouvert le 15 avril 2021 · NAF 9321Z

  • 82140 SAINT-ANTONIN-NOBLE-VALFermé

    408 640 845 00033 · ouvert le 01 mai 2021 · NAF 5610C

Documents juridiques de ROSEL SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSEL SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSEL SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSEL SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSEL SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSEL SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSEL SYLVAIN

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

  4. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

  5. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Immatriculée le 2021-04-16 · Début d'activité : 2021-04-15

  1. création

    Date d'effet : 09 août 1996

Questions fréquentes sur ROSEL SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de ROSEL SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de ROSEL SYLVAIN est 408 640 845. Le SIRET de son siège social est 408 640 845 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75408640845.

Où se situe le siège social de ROSEL SYLVAIN ?

Le siège social de ROSEL SYLVAIN est situé 26B Chemin des Gresasses, 82240 Septfonds.

ROSEL SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSEL SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSEL SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSEL SYLVAIN.

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