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ROSELLE

Active
Siren440 622 322SARL75010 PARIS 10Créée le 15 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 622 322, ROSELLE est une SARL créée le 15 janvier 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 Pas des Petites Ecuries, 75010 Paris 10. L'entreprise déclare le code NAF 1413Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROSELLE

Dénomination
ROSELLE
SIREN
440 622 322
SIRET (siège)
440 622 322 00012
N° TVA intracommunautaire
FR60440622322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 622 322
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
1413Z
Date de création
15 janvier 2002
Siège social
22 PAS DES PETITES ECURIES, 75010, PARIS 10
Établissements
2
Statut
Active

Finances de ROSELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSELLE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 75010 PARIS 10SiègeFermé

    440 622 322 00012 · ouvert le 15 janvier 2002 · NAF 182E

  • 75018 PARIS 18Fermé

    440 622 322 00020 · ouvert le 01 septembre 2002 · NAF 1413Z

Documents juridiques de ROSELLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 2003

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de ROSELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROSELLE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2002

Questions fréquentes sur ROSELLE

Quel est le numéro SIREN de ROSELLE ?

Le numéro SIREN de ROSELLE est 440 622 322. Le SIRET de son siège social est 440 622 322 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60440622322.

Où se situe le siège social de ROSELLE ?

Le siège social de ROSELLE est situé 22 Pas des Petites Ecuries, 75010 Paris 10.

ROSELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSELLE.

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