ROSEMARY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 912 359 551, ROSEMARY est une SARL créée le 11 avril 2022. Elle est domiciliée 7 rue des Hauts Paves, 44000 Nantes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071D. MARION VANNESTE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ROSEMARY
INSEE- Dénomination
- ROSEMARY
- SIREN
- 912 359 551
- SIRET (siège)
- 912 359 551 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR80912359551Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 912 359 551
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 août 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 1071D
- Date de création
- 11 avril 2022
- Siège social
- 7 RUE DES HAUTS PAVES, 44000, NANTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROSEMARY
Fabrication et vente de pâtisseries, chocolats, confiseries sur place, à emporter ou en livraison salon de thé, petite restauration et vente de produits liés à l'activité.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de ROSEMARY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROSEMARY
INSEEÉtablissements de ROSEMARY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44000 NANTESSiègeActif
912 359 551 00013 · ouvert le 17 mars 2022 · NAF 1071D
Documents juridiques de ROSEMARY
INPIComptes annuels de ROSEMARY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSEMARY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROSEMARY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSEMARY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROSEMARY. Elles s'échelonnent de 2001 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 11 septembre 2025 · N° 24/03876
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 10 octobre 2018 · N° 15-28.891
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 07 octobre 2003 · N° 03-84.351
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 juin 2002 · N° 00-22.505
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 décembre 2001 · N° 00-60.343
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 décembre 2001 · N° 00-11.048
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROSEMARY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROSEMARY
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-04-11 · Début d'activité : 2022-03-17
- création
Date d'effet : 11 avril 2022
Questions fréquentes sur ROSEMARY
Quel est le numéro SIREN de ROSEMARY ?
Le numéro SIREN de ROSEMARY est 912 359 551. Le SIRET de son siège social est 912 359 551 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80912359551.
Qui dirige ROSEMARY ?
ROSEMARY est dirigée par MARION VANNESTE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ROSEMARY ?
Le siège social de ROSEMARY est situé 7 rue des Hauts Paves, 44000 Nantes.
ROSEMARY est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSEMARY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSEMARY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSEMARY.
Entreprises similaires
Même activité à Nantes