ROSEMARY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ROSEMARY est une SARL immatriculée le 11 juin 2025 sous le numéro SIREN 944 776 749. Le siège social de l'entreprise se trouve 611 RTE de Cagnes, 06480 La Colle-sur-Loup. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Anne DELEGRANGE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ROSEMARY
INSEE- Dénomination
- ROSEMARY
- SIREN
- 944 776 749
- SIRET (siège)
- 944 776 749 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR56944776749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 944 776 749
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 novembre 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 juin 2025
- Siège social
- 611 RTE de Cagnes, 06480, La Colle-sur-Loup
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROSEMARY
- L'acquisition, la prise à bail, la location-vente, la propriété ou la copropriété de terrains, d'immeubles construits, en cours de construction ou à rénover, de tous autres biens immeubles et de tous biens meubles ; - L'administration, la mise en valeur et l'exploitation par bail ou autrement des biens sociaux ; meublés ou non, de manière saisonnière ou non. - L'acquisition de mobilier, l'équipement des biens sociaux ; - La construction en sous-traitance sur les terrains dont la société est, ou pourrait devenir propriétaire ou locataire, d'immeubles collectifs ou individuels à usage d'habitation, commercial, industriel, professionnel ou mixte l'administration et la gestion par location ou autrement de tous logements ; - La réfection, la rénovation, la réhabilitation en sous-traitance d'immeubles anciens, ainsi que la réalisation de tous travaux de transformation, amélioration, installations nouvelles conformément à leur destination ; - L'obtention de toutes ouvertures de crédits et facilités de caisse avec ou sans garantie hypothécaire, avec ou sans recours à des instruments financiers, produits de couverture de taux, swap et toute forme de dérivés de crédits et tout particulièrement pour permettre le financement des acquisitions susmentionnées. Et généralement, toutes opérations financières, commerciales, industrielles, mobilières et immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus ou à tous objets similaires ou connexes, de nature à favoriser son extension ou son développement.
Finances de ROSEMARY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROSEMARY
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (1)
Matthew Jonathan Morton nom d'usage : BROWNIE. Gérant : MARTEL Mélanie Claire Marie Joseph nom d'usage : BROWNIE BROWNIE
Gérant · de juin 2025 à novembre 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ROSEMARY
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06480 La Colle-sur-LoupSiègeFermé
944 776 749 00011 · ouvert le 22 mai 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de ROSEMARY
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ROSEMARY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSEMARY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROSEMARY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSEMARY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROSEMARY. Elles s'échelonnent de 2001 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 11 septembre 2025 · N° 24/03876
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 10 octobre 2018 · N° 15-28.891
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 07 octobre 2003 · N° 03-84.351
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 juin 2002 · N° 00-22.505
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 décembre 2001 · N° 00-60.343
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 décembre 2001 · N° 00-11.048
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROSEMARY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROSEMARY
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes
BROWNIE Matthew Jonathan Morton nom d'usage : BROWNIE n'est plus gérant. MARTEL Mélanie Claire Marie Joseph nom d'usage : BROWNIE n'est plus gérant. DELEGRANGE Anne Véronique Marie Joseph devient gérant
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-05-22
- création
Date d'effet : 11 juin 2025
Questions fréquentes sur ROSEMARY
Quel est le numéro SIREN de ROSEMARY ?
Le numéro SIREN de ROSEMARY est 944 776 749. Le SIRET de son siège social est 944 776 749 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56944776749.
Qui dirige ROSEMARY ?
ROSEMARY est dirigée par Anne DELEGRANGE, gérant.
Où se situe le siège social de ROSEMARY ?
Le siège social de ROSEMARY est situé 611 RTE de Cagnes, 06480 La Colle-sur-Loup.
ROSEMARY est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSEMARY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSEMARY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSEMARY.
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