CheckersProcédures

ROSEMAT

Active
Siren482 993 920Société civile05120 LES VIGNEAUXCréée le 18 juillet 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
150 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 482 993 920, ROSEMAT est une société civile créée le 18 juillet 2005. Elle est domiciliée Le Village Chalet Rosemat, 05120 Les Vigneaux. Son activité principale relève du code NAF 6832A. Elle est dirigée par JOSEPH BAETZ, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ROSEMAT

Dénomination
ROSEMAT
SIREN
482 993 920
SIRET (siège)
482 993 920 00016
N° TVA intracommunautaire
FR40482993920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 993 920
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
150 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
18 juillet 2005
Siège social
LE VILLAGE CHALET ROSEMAT, 05120, LES VIGNEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSEMAT

Sci de gestion d'immeubles et de portefeuille

Finances de ROSEMAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSEMAT

BB

BENJAMIN BAETZ

Autre

Depuis la création (18 juillet 2005) · 21 ans

AB

AUDE BAETZ

Autre

Depuis la création (18 juillet 2005) · 21 ans

CB

CHARLOTTE BAETZ

Autre

Depuis la création (18 juillet 2005) · 21 ans

SB

SYLVIE BAETZ

Autre

Depuis la création (18 juillet 2005) · 21 ans

BB

BLANDINE BAETZ

Autre

Depuis la création (18 juillet 2005) · 21 ans

JB

JOSEPH BAETZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 juillet 2005) · 21 ans

PB

PIERRE-ALAIN BAETZ

Autre

Depuis la création (18 juillet 2005) · 21 ans

CB

CHRISTELLE BAETZ

Autre

Depuis la création (18 juillet 2005) · 21 ans

CB

CYRILLE BAETZ

Autre

Depuis la création (18 juillet 2005) · 21 ans

Établissements de ROSEMAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05120 LES VIGNEAUXSiègeActif

    482 993 920 00016 · ouvert le 27 décembre 2004 · NAF 6832A

Documents juridiques de ROSEMAT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2005

  • Acte

Comptes annuels de ROSEMAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSEMAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSEMAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSEMAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ROSEMAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSEMAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSEMAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 juillet 2005

Questions fréquentes sur ROSEMAT

Quel est le numéro SIREN de ROSEMAT ?

Le numéro SIREN de ROSEMAT est 482 993 920. Le SIRET de son siège social est 482 993 920 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40482993920.

Qui dirige ROSEMAT ?

ROSEMAT est dirigée par JOSEPH BAETZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ROSEMAT ?

Le siège social de ROSEMAT est situé Le Village Chalet Rosemat, 05120 Les Vigneaux.

ROSEMAT est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSEMAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSEMAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSEMAT.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises administration d'immeubles et autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6832A

Entreprises à Les Vigneaux

Toutes les entreprises à Les Vigneaux