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ROSETTE FRANCIS

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Siren408 331 056Entrepreneur individuel97113 GOURBEYRECréée le 22 juillet 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 331 056, ROSETTE FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 22 juillet 1996. Elle est domiciliée Ld Rivieres Sens Lts, 97113 Gourbeyre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332A.

Fiche d'identité de ROSETTE FRANCIS

Dénomination
ROSETTE FRANCIS
SIREN
408 331 056
SIRET (siège)
408 331 056 00015
N° TVA intracommunautaire
FR65408331056Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 331 056
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A
Date de création
22 juillet 1996
Siège social
LD RIVIERES SENS LTS, 97113, GOURBEYRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSETTE FRANCIS

CHARPENTE

Finances de ROSETTE FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSETTE FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSETTE FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97113 GOURBEYRESiègeActif

    408 331 056 00015 · ouvert le 22 juillet 1996 · NAF 4332A

Documents juridiques de ROSETTE FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSETTE FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSETTE FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSETTE FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSETTE FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSETTE FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSETTE FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 juillet 1996

Questions fréquentes sur ROSETTE FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de ROSETTE FRANCIS ?

Le numéro SIREN de ROSETTE FRANCIS est 408 331 056. Le SIRET de son siège social est 408 331 056 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65408331056.

Où se situe le siège social de ROSETTE FRANCIS ?

Le siège social de ROSETTE FRANCIS est situé Ld Rivieres Sens Lts, 97113 Gourbeyre.

ROSETTE FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSETTE FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSETTE FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSETTE FRANCIS.

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