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ROSEVIL

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Siren349 406 843Société civile77710 REMAUVILLECréée le 25 mars 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 349 406 843, ROSEVIL est une société civile créée le 25 mars 1989. Elle est domiciliée 2 rue de Bouchereau, 77710 Remauville. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par NEE PASCAL MARGUERITE PONNELLE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ROSEVIL

Dénomination
ROSEVIL
SIREN
349 406 843
SIRET (siège)
349 406 843 00012
N° TVA intracommunautaire
FR32349406843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 406 843
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 mars 1989
Siège social
2 RUE DE BOUCHEREAU, 77710, REMAUVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSEVIL

ACQUISITION PROPRIETE GESTION EXPLOITATION LOCATION DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS ACQUISITION PROPRIETE GESTION EXPLOITATION LOCATION DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS

Finances de ROSEVIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSEVIL

NP

NEE PASCAL MARGUERITE PONNELLE

Gérant

Depuis la création (25 mars 1989) · 37 ans

Établissements de ROSEVIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77710 REMAUVILLESiègeActif

    349 406 843 00012 · ouvert le 09 décembre 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROSEVIL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSEVIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSEVIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSEVIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSEVIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ROSEVIL. Elle date de 2003. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSEVIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSEVIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 1989

Questions fréquentes sur ROSEVIL

Quel est le numéro SIREN de ROSEVIL ?

Le numéro SIREN de ROSEVIL est 349 406 843. Le SIRET de son siège social est 349 406 843 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32349406843.

Qui dirige ROSEVIL ?

ROSEVIL est dirigée par NEE PASCAL MARGUERITE PONNELLE, gérant.

Où se situe le siège social de ROSEVIL ?

Le siège social de ROSEVIL est situé 2 rue de Bouchereau, 77710 Remauville.

ROSEVIL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSEVIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSEVIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSEVIL.

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