ROSIER JEAN
ActiveROSIER JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 381 240 951. Le siège social de l'entreprise se trouve La Commune, 69460 Odenas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.
Fiche d'identité de ROSIER JEAN
INSEE- Dénomination
- ROSIER JEAN
- SIREN
- 381 240 951
- SIRET (siège)
- 381 240 951 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR36381240951Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 240 951
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- LA COMMUNE, 69460, ODENAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROSIER JEAN
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Établissements de ROSIER JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69460 ODENASSiègeFermé
381 240 951 00016 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 702C
Conformité de ROSIER JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROSIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROSIER JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur ROSIER JEAN
Quel est le numéro SIREN de ROSIER JEAN ?
Le numéro SIREN de ROSIER JEAN est 381 240 951. Le SIRET de son siège social est 381 240 951 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36381240951.
Où se situe le siège social de ROSIER JEAN ?
Le siège social de ROSIER JEAN est situé La Commune, 69460 Odenas.
ROSIER JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSIER JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSIER JEAN.
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