CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ROSIERS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 septembre 2021, identifiée par le SIREN 902 802 487. Le siège social de l'entreprise se trouve 103 av Andre Morizet, 92100 Boulogne-Billancourt. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par DAVID RUETSCH, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ROSIERS

Dénomination
ROSIERS
SIREN
902 802 487
SIRET (siège)
902 802 487 00014
N° TVA intracommunautaire
FR51902802487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 802 487
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 septembre 2021
Siège social
103 AV ANDRE MORIZET, 92100, BOULOGNE-BILLANCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSIERS

l'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

Finances de ROSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSIERS

CA

CAMILLE AMRAM

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 septembre 2021) · 5 ans

DR

DAVID RUETSCH

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 septembre 2021) · 5 ans

Établissements de ROSIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92100 BOULOGNE-BILLANCOURTSiègeActif

    902 802 487 00014 · ouvert le 20 juillet 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROSIERS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 septembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de ROSIERS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

184 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROSIERS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 2021

Questions fréquentes sur ROSIERS

Quel est le numéro SIREN de ROSIERS ?

Le numéro SIREN de ROSIERS est 902 802 487. Le SIRET de son siège social est 902 802 487 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51902802487.

Qui dirige ROSIERS ?

ROSIERS est dirigée par DAVID RUETSCH, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ROSIERS ?

Le siège social de ROSIERS est situé 103 av Andre Morizet, 92100 Boulogne-Billancourt.

ROSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSIERS.