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ROSIN PASCAL

Active
Siren409 717 733Entrepreneur individuel31000 TOULOUSECréée le 07 novembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROSIN PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 novembre 1996, identifié par le SIREN 409 717 733. Elle est domiciliée Hotel de Ville Rattachement Mairie, 31000 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 4334Z.

Fiche d'identité de ROSIN PASCAL

Dénomination
ROSIN PASCAL
SIREN
409 717 733
SIRET (siège)
409 717 733 00011
N° TVA intracommunautaire
FR57409717733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 717 733
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
07 novembre 1996
Siège social
HOTEL DE VILLE RATTACHEMENT MAIRIE, 31000, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSIN PASCAL

Travaux de peinture et vitrerie

Finances de ROSIN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSIN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSIN PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeFermé

    409 717 733 00011 · ouvert le 06 novembre 1996 · NAF 4334Z

Documents juridiques de ROSIN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSIN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSIN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSIN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSIN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSIN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSIN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 1996

Questions fréquentes sur ROSIN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROSIN PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROSIN PASCAL est 409 717 733. Le SIRET de son siège social est 409 717 733 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57409717733.

Où se situe le siège social de ROSIN PASCAL ?

Le siège social de ROSIN PASCAL est situé Hotel de Ville Rattachement Mairie, 31000 Toulouse.

ROSIN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSIN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSIN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSIN PASCAL.

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