CheckersProcédures

ROSMAL

Active
Siren832 293 138SCI05170 ORCIERESCréée le 28 septembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
135 k€
Effectif
Non publié

ROSMAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 septembre 2017, identifiée par le SIREN 832 293 138. Son siège social est situé Rond Point des Pistes 2 Merlette Appt 34, 05170 Orcieres. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ADRIEN MALAVAL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ROSMAL

Dénomination
ROSMAL
SIREN
832 293 138
SIRET (siège)
832 293 138 00018
N° TVA intracommunautaire
FR01832293138Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 832 293 138
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
135 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 septembre 2017
Siège social
ROND POINT DES PISTES 2 MERLETTE APPT 34, 05170, ORCIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSMAL

Acquisition et gestion de biens mobiliers et immobiliers.

Finances de ROSMAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSMAL

AM

ADRIEN MALAVAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 septembre 2017) · 9 ans

CR

CHRISTINA ROSSO

Autre

Depuis la création (28 septembre 2017) · 9 ans

Établissements de ROSMAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05170 ORCIERESSiègeActif

    832 293 138 00018 · ouvert le 26 septembre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROSMAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 septembre 2017

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de ROSMAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSMAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSMAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSMAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ROSMAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSMAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSMAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-09-28 · Début d'activité : 2017-09-26

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 2017

Questions fréquentes sur ROSMAL

Quel est le numéro SIREN de ROSMAL ?

Le numéro SIREN de ROSMAL est 832 293 138. Le SIRET de son siège social est 832 293 138 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01832293138.

Qui dirige ROSMAL ?

ROSMAL est dirigée par ADRIEN MALAVAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ROSMAL ?

Le siège social de ROSMAL est situé Rond Point des Pistes 2 Merlette Appt 34, 05170 Orcieres.

ROSMAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSMAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSMAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSMAL.

Entreprises similaires

Même activité à Orcieres

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Orcieres

Entreprises du même secteur à Orcieres

Entreprises à Orcieres

Toutes les entreprises à Orcieres