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ROSMOD

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Siren380 724 492SARL75020 PARIS 20Créée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 380 724 492, ROSMOD est une SARL créée le 1er janvier 1991. Son siège social est situé 36 rue de Belleville, 75020 Paris 20. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4701.

Fiche d'identité de ROSMOD

Dénomination
ROSMOD
SIREN
380 724 492
SIRET (siège)
380 724 492 00018
N° TVA intracommunautaire
FR40380724492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 724 492
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4701
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
36 RUE DE BELLEVILLE, 75020, PARIS 20
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ROSMOD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSMOD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSMOD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75020 PARIS 20SiègeFermé

    380 724 492 00018 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 4701

Documents juridiques de ROSMOD

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de ROSMOD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSMOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSMOD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSMOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ROSMOD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSMOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSMOD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur ROSMOD

Quel est le numéro SIREN de ROSMOD ?

Le numéro SIREN de ROSMOD est 380 724 492. Le SIRET de son siège social est 380 724 492 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40380724492.

Où se situe le siège social de ROSMOD ?

Le siège social de ROSMOD est situé 36 rue de Belleville, 75020 Paris 20.

ROSMOD est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSMOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSMOD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSMOD.

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