ROSMORDUC JACQUES
Active6831Z · Agences immobilières
ROSMORDUC JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2005 sous le numéro SIREN 484 087 739. Elle est domiciliée 4 Les Pins, 69360 Communay. Son activité principale est agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de ROSMORDUC JACQUES
INSEE- Dénomination
- ROSMORDUC JACQUES
- SIREN
- 484 087 739
- SIRET (siège)
- 484 087 739 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR84484087739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 087 739
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 01 octobre 2005
- Siège social
- 4 LES PINS, 69360, COMMUNAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROSMORDUC JACQUES
Agences immobilières
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Établissements de ROSMORDUC JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69360 COMMUNAYSiègeActif
484 087 739 00013 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 6831Z
Conformité de ROSMORDUC JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSMORDUC JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROSMORDUC JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROSMORDUC JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2005
Questions fréquentes sur ROSMORDUC JACQUES
Quel est le numéro SIREN de ROSMORDUC JACQUES ?
Le numéro SIREN de ROSMORDUC JACQUES est 484 087 739. Le SIRET de son siège social est 484 087 739 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84484087739.
Où se situe le siège social de ROSMORDUC JACQUES ?
Le siège social de ROSMORDUC JACQUES est situé 4 Les Pins, 69360 Communay.
ROSMORDUC JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSMORDUC JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSMORDUC JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSMORDUC JACQUES.
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