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ROSNY BAT

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Siren491 422 762SARL75019 PARISCréée le 01 août 2006

4120A · Construction de maisons individuelles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 491 422 762, ROSNY BAT est une SARL créée le 1er août 2006. Son siège social est situé 118 av Jean Jaures 118/130 Abc Liv, 75019 Paris. Son activité principale est construction de maisons individuelles (code NAF 4120A).

Fiche d'identité de ROSNY BAT

Dénomination
ROSNY BAT
SIREN
491 422 762
SIRET (siège)
491 422 762 00022
N° TVA intracommunautaire
FR24491422762Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 422 762
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4120A - Construction de maisons individuelles
Date de création
01 août 2006
Siège social
118 AV JEAN JAURES 118/130 ABC LIV, 75019, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROSNY BAT

Construction de maisons individuelles

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Finances de ROSNY BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ROSNY BAT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROSNY BAT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75019 PARISSiègeActif

    491 422 762 00022 · ouvert le 24 octobre 2006 · NAF 4120A

  • 75015 PARISFermé

    491 422 762 00014 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 452A

Documents juridiques de ROSNY BAT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 07 août 2006

  • Acte

Conformité de ROSNY BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSNY BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ROSNY BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSNY BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROSNY BAT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    modification du Liquidateur Chattaoui, Mohamed

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2006

Questions fréquentes sur ROSNY BAT

Quel est le numéro SIREN de ROSNY BAT ?

Le numéro SIREN de ROSNY BAT est 491 422 762. Le SIRET de son siège social est 491 422 762 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24491422762.

Où se situe le siège social de ROSNY BAT ?

Le siège social de ROSNY BAT est situé 118 av Jean Jaures 118/130 Abc Liv, 75019 Paris.

ROSNY BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSNY BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSNY BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSNY BAT.

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