ROSNY DOM
Active7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Capital social
- 8,0 k€
ROSNY DOM est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 octobre 2014, identifiée par le SIREN 804 983 229. Son siège social est situé 12 Pl Carnot, 93110 Rosny-sous-Bois. Elle exerce une activité de conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z). CYRILLE ACHOURI exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de ROSNY DOM
INSEE- Dénomination
- ROSNY DOM
- SIREN
- 804 983 229
- SIRET (siège)
- 804 983 229 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR63804983229Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 983 229
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Date de création
- 06 octobre 2014
- Siège social
- 12 PL CARNOT, 93110, ROSNY-SOUS-BOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de ROSNY DOM
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de ROSNY DOM
Domiciliation commerciale, formalité et conseil aux entreprises
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Finances de ROSNY DOM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROSNY DOM
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis septembre 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 septembre 2019
Directeur général
En poste depuis septembre 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 septembre 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ROSNY DOM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93110 ROSNY-SOUS-BOISSiègeActif
804 983 229 00019 · ouvert le 08 septembre 2014 · NAF 7022Z
Documents juridiques de ROSNY DOM
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de ROSNY DOM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSNY DOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ROSNY DOM n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROSNY DOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROSNY DOM
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Directeur général : GOUASMIA Fatiha, Myriam en fonction le 26 Septembre 2019 ; Président : ACHOURI Cyrille en fonction le 26 Septembre 2019
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- création
Date d'effet : 06 octobre 2014
Marques déposées par ROSNY DOM
INPIROSNY DOM est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeROSNY DOM
N° 4773869 · Déposée le 04 juin 2021 · Marque verbale
Classe 35 · valable jusqu’au 04 juin 2031
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ROSNY DOM
Quel est le numéro SIREN de ROSNY DOM ?
Le numéro SIREN de ROSNY DOM est 804 983 229. Le SIRET de son siège social est 804 983 229 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63804983229.
Qui dirige ROSNY DOM ?
ROSNY DOM est dirigée par CYRILLE ACHOURI, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ROSNY DOM ?
Le siège social de ROSNY DOM est situé 12 Pl Carnot, 93110 Rosny-sous-Bois.
ROSNY DOM est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSNY DOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSNY DOM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSNY DOM.
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