ROSON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
ROSON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 avril 2002, identifiée par le SIREN 393 211 537. Elle est domiciliée 2875 bd des Horizons, 06220 Vallauris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par SONJA SCHNEPF en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ROSON
INSEE- Dénomination
- ROSON
- SIREN
- 393 211 537
- SIRET (siège)
- 393 211 537 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR66393211537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 211 537
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 25 avril 2002
- Siège social
- 2875 BD DES HORIZONS, 06220, VALLAURIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ROSON
L'ACQUISITION L'ADMINISTRATION ET LA GESTION D'IMMEUBLES ET, BIENS IMMOBILIERS.
Finances de ROSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROSON
INSEEÉtablissements de ROSON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06220 VALLAURISSiègeActif
393 211 537 00021 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 6820A
- 06400 CANNESFermé
393 211 537 00013 · ouvert le 10 mai 1993 · NAF 702A
Documents juridiques de ROSON
INPIComptes annuels de ROSON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROSON. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/04078
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 8
Décision du 16 juin 2026 · N° 24/00176
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL COLLEGIALE
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/02534
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 16 avril 2026 · N° 22/00042
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 19 mars 2026 · N° 25/01752
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 2
Décision du 09 février 2026 · N° 24/04223
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/01361
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 27 / Proxi fond
Décision du 02 mai 2025 · N° 23/01632
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 30 mars 2017 · N° 16/12458
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROSON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 avril 2002
Questions fréquentes sur ROSON
Quel est le numéro SIREN de ROSON ?
Le numéro SIREN de ROSON est 393 211 537. Le SIRET de son siège social est 393 211 537 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66393211537.
Qui dirige ROSON ?
ROSON est dirigée par SONJA SCHNEPF, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de ROSON ?
Le siège social de ROSON est situé 2875 bd des Horizons, 06220 Vallauris.
ROSON est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSON.
Entreprises similaires
Même activité à Vallauris
