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ROSS DONALD

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Siren388 440 026Entrepreneur individuel61130 BELLEMECréée le 01 mai 1992

8559B · Autres enseignements

Enregistré sous le numéro SIREN 388 440 026, ROSS DONALD est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 1992. Son siège social est situé Les Sablons, 61130 Belleme. ROSS DONALD relève du secteur autres enseignements (code NAF 8559B).

Fiche d'identité de ROSS DONALD

Dénomination
ROSS DONALD
SIREN
388 440 026
SIRET (siège)
388 440 026 00010
N° TVA intracommunautaire
FR17388440026Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 440 026
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B - Autres enseignements
Date de création
01 mai 1992
Siège social
LES SABLONS, 61130, BELLEME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSS DONALD

Autres enseignements

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Établissements de ROSS DONALD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61130 BELLEMESiègeActif

    388 440 026 00010 · ouvert le 01 mai 1992 · NAF 8559B

Conformité de ROSS DONALD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSS DONALD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSS DONALD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROSS DONALD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1992

Questions fréquentes sur ROSS DONALD

Quel est le numéro SIREN de ROSS DONALD ?

Le numéro SIREN de ROSS DONALD est 388 440 026. Le SIRET de son siège social est 388 440 026 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17388440026.

Où se situe le siège social de ROSS DONALD ?

Le siège social de ROSS DONALD est situé Les Sablons, 61130 Belleme.

ROSS DONALD est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSS DONALD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSS DONALD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSS DONALD.